Monographie

Ch. Valentino,... La Loi des pensions militaires...

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Ch. Valentino,... La Loi des pensions militaires...
Auteur(s)
Editeur, producteur
  • Paris : Berger-Levrault
Description matérielle
  • In-8°
Autre variante du titre
  • [La Présomption d'origine.]
  • [Le Droit à réparation..]
  • [Les Allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus.]
  • [Les Bénéficiaires.]
  • [Les Pensions aux indigènes des colonies et à leurs ayants cause.]
  • [Les Pensions d'invalidité.]
  • [Les Pensions des veuves et des orphelins.]
  • [Les Soins aux mutilés.]
Note sur le contenu
  • [I.] Le Droit à réparation. La présomption d'origine. Les bénéficiaires. Textes et commentaires. - 1924 ; [II.] Les Pensions d'invalidité. Textes et commentaires. - 1927 ; [III.] Les Pensions des veuves et des orphelins. Textes et commentaires. - 1925 ; [IV.] Les Allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus. Textes et commentaires. - 1923 ; [V.] Les Soins aux mutilés. Textes. Commentaires. Tarifs. - 1923 ; [VI.] Les Pensions aux indigènes des colonies et à leurs ayants cause. Textes et commentaires. - 1925. (Le 7e vol., intitulé : "Expertises médico-légales et barèmes d'invalidité", 1922, mq. - Un 8e vol., intitulé : "Le Contentieux et la jurisprudence", n'a pas paru
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