Monographie

Loi relative à l'administration de la marine : donnée à Paris, le 28 septembre 1791

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Loi relative à l'administration de la marine : donnée à Paris, le 28 septembre 1791

Adresse bibliographique

• A Paris, de l'imprimerie royale, 1792, 1792

Description matérielle

• 6 feuillets recto verso (12 p.)

Note sur la description matérielle

• le verso du premier feuillet indique : n° 1307

Note sur l'exemplaire

• Br
• traces de taches d'eau sur les feuillets

Note sur la provenance

• SHD Rochefort.Don.2016-07

Résumé ou extrait

• indique notamment la répoartition des différentes catégories d'employés dans l'administration de la marine et leurs appointements, salaires dans les ports de Brest, Cherbourg, Lorient, Rochefort, Toulon, Saint-Domingue, la Martinique, îles de Fance (Maurice) et de Bourbon (La Réunion)

Sujet - Collectivité

• France Marine. France Marine. -- Personnel -- 1789-1815 -- Règlements -- 1789-1815

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