Monographie

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, réglemens et décisions sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'au moi de mai 1789 (v. st.) ; suivi de toutes les lois, arrêtés, messages, et autres actes qui ont paru depuis cette dernière époque jusqu'à présent : Par le Cen Lebeau,... / Sylvain Lebeau

  • Texte
  • Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, réglemens et décisions sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'au moi de mai 1789 (v. st.) ; suivi de toutes les lois, arrêtés, messages, et autres actes qui ont paru depuis cette dernière époque jusqu'à présent : Par le Cen Lebeau,... / Sylvain Lebeau
  • A Paris : de l'imprimerie de la république, 1798-1801
  • 3 vol. ; 4° (27 cm)
  • Prénom de l'auteur trouvé sur le catalogue BN-Opale Plus de la BnF
  • Le Catalogue général des livres composant les bibliothèques du Département de la Marine et des colonies indique que "les deux premiers volume sont la réédition du Code de Chardon, augmentée d'environ cinquante pièces qu'il avait omises. Le trosième volume renferme les pièces concernant la législation postérieure à celle qui est traitée dans les deux premiers".|Une table des matières figure en fin du troisième et dernier volume, et se rapporte aux trois tomes
  • Selon la préface du 1er tome, les deux premiers volumes sont la réédition avec quelques rajouts du "Code des prises..." de Chardon (1784), le 3ème complète ce code avec la législation parue depuis 1784 jusqu'à 1800
  • Recensé dans le Catalogue général des livres composant les bibliothèques du Ministère de la Marine et des colonies : 440 - M71
  • variante de titre pour le tome troisième : ...et autres actes qui ont paru depuis cette dernière époque jusqu'à l'établissement du Conseil des prise (3 prairial an 8)
  • 2 volumes pour le tome premier, 2 volumes pour le tome troisième
  • Le 1er vol. est abîmé (VI-4°R329(1)). Rel. veau raciné. Dos lisse orné ; pièces de titre en rouge, et de tomaison en vert. Chants ornés. Cachet : Bibliothèque du Ministère de la Marine et des colonies, Marque au titre. Ancienne cote VI-53G38
  • Demi-rel. 5 nerfs. Pièces de titre et de nom d'auteur en maroquin noir. Tranches jaunes. Cachet : Bibliothèque du Ministère de la Marine et des colonies
  • Tables chronologiques
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