Monographie
Traité des prises, ou Principes de la jurisprudence françoise concernant les prises qui se font sur mer, relativement aux dispositions tant de l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, que des arrêts du conseil, ordonnances & réglemens antérieurs & postérieurs, rendus sur ce sujet. Avec une notice de la procédure qui doit être observée à cet égard / Par l'auteur du "Nouveau commentaire" sur cette même ordonnance de la marine [R.-J. Valin] . Tome premier [-second]
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Traité des prises, ou Principes de la jurisprudence françoise concernant les prises qui se font sur mer, relativement aux dispositions tant de l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, que des arrêts du conseil, ordonnances & réglemens antérieurs & postérieurs, rendus sur ce sujet. Avec une notice de la procédure qui doit être observée à cet égard / Par l'auteur du "Nouveau commentaire" sur cette même ordonnance de la marine [R.-J. Valin] . Tome premier [-second]
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- A La Rochelle et se trouve à Paris : chez Jérôme Legier : chez Mérigot père, 1763
Description matérielle
- 2 t. en 1 vol. ; 8°(20 cm)
Note(s)
- BnF : F.26107-26108 (t. 199, col. 136) ; Polak : 9314
- Par R.-J. Valin, d'après Quérard
- Chaque t. a sa p. de t. et sa pagination en propre
Lien copié.
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