Monographie
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur la proposition / France. Assemblée nationale, Gilbert Le Bris . Gilbert Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés (n°2371), modifiant la loi n°83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur la proposition / France. Assemblée nationale, Gilbert Le Bris . Gilbert Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés (n°2371), modifiant la loi n°83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Assemblée nationale, 2000
Description matérielle
- 21 p. ; 24 cm
Collection
- Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 2445
ISBN
- 2-11-109175-8
Appartient à la collection
- Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 2445
Titre de couverture
- [Rapport : Répression de la pollution par les navires : première lecture.]
Note(s)
- Français
Sujet - Nom commun
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)