Monographie
Code de la marine. Contenant les lois sur l'organisation des troupes de mer, avec les instructions du Comité de marine, précédé des Rapports et instructions pour les colonies
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Type de support
- Volume
Titre(s)
- Code de la marine. Contenant les lois sur l'organisation des troupes de mer, avec les instructions du Comité de marine, précédé des Rapports et instructions pour les colonies
Contient
- Rapport fait à l'Assemblée Nationale, le 8 Mars 1790, sur les Colonies, par M. Barnave
- Instruction pour les colonies, présentée à l'assemblée nationale, au nom du comité chargé de ce travail, le 23 Mars 1790, par M. Barnave
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Publication
- A Paris, Chez Devaux,, libraire, rue de Chartres n°. 382 et maison Egalité, n°. 181. [1791]
Description matérielle
- 1 volume ([3]-[1bl.]-II-431-[1bl.] p.) ; in-8
Note sur la publication, la production, etc.
- Daté d'après les tables en fin du volume
Note sur la description matérielle
- Vignette au titre
- Sig. [ ]3, A-Dd8
Note sur l'exemplaire
- Reliure à dos plat orné de motifs dorés de filigranes [BAEMN]
Note sur la provenance
- Ex-libris doré estampé à froid sur le plat “École de médecine Rochefort" [BAEMN]
Sujet - Nom commun
- Colonies -- Droit -- 18e siècle
- Droit maritime -- 18e siècle
Forme, genre ou caractéristiques physiques
Lieu de publication, de représentation
- Paris
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)