Monographie

Décret de la Convention Nationale, du 14e, jour de pluviose, l'an second [2 février 1794] de la République française, une et indivisible : qui établit une nouvelle organisation des différentes branches de l'administration de la marine

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Décret de la Convention Nationale, du 14e, jour de pluviose, l'an second [2 février 1794] de la République française, une et indivisible : qui établit une nouvelle organisation des différentes branches de l'administration de la marine

Autre(s) responsabilité(s)

• Guyol (Imprimeur du département de la Marine et des colonies) (Imprimeur)

Adresse bibliographique

• A Paris, de l'imprimerie de Ve Guyol, 1794, 1794

Description matérielle

• 4 feuillets recto verso (7 p.)

Note sur la publication, la production, etc.

• le verso du premier feuillet indique : n° 2158

Note sur la provenance

• SHD Rochefort.Don.2016-07
• SHD Rochefort.Don.2016

Sujet - Collectivité

• France Marine. France -- Administration -- 1789-1815 -- ram -- Marine -- Règlements -- 1789-1815

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)