Mémoires projets et rapports sur la marine. 1793

Texte

Mémoires projets et rapports sur la marine. 1793

Suite de la correspondance du citoyen Constantini avec le citoyen Pache... relativement à la fourniture des armes
Correspondance du citoyen Constantini avec le citoyen Monge.
Député Lecointre... a la Convention nationale... au citoyen Monge...
Considérations essentielles au service du département de la marine, imprimées par ordre de la Convention Nationale, renvoyées aux comites de marine et de finances
Observations sur un décret de la Convention Nationale du 3 février 1793, qui a accordé des lettres de représailles au capitaine Caudier, François, contre les sieurs Pozzo, Boggiano, et autres habitans de Gênes
Décret relatif a l'organisation provisoire de la marine militaire de la République françoise, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la république, précédé du rapport fait au nom du comité de marine, par Breard...
Lettre du ministre de la marine a la Convention Nationale, du 11 mars 1793, l'an IIe de la République française. Suivie d'autres pièces relatives à la réunion des Isles-du-Vent à la mère-patrie...
Aux représentans de la nation françoise, assemblée en Convention Nationale
Observations pour les capitaines hollandais dont les navires ont été arrêtés par le corsaire le sans-culotte de Gemmape, nonobstant les sauf-conduits à eux accordés
Observations de J.
Article III de la Constitution, décrétée le 24 juin 1793
Colonies.
Convention Nationale. Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française, présenté a la Convention Nationale, au nom de ses comités de marine, de commerce et de salut public, par Pierre Marec...
Convention Nationale. Opinion de Joseph Delauney... sur l'acte de navigation, proposé par les comités diplomatiques, de commerce et de marine réunis, prononcée le 20 juillet 1793, l'an 2 de la République française...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur le mode d'épurement de la marine civile et militaire, présentés, au nom du comité de marine, à la Convention Nationale ; par Topsent...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition des capitaines des bâtimens des Etats-unis ; présentés au nom des comités de commerce et de marine, le 31 août 1793, par le citoyen Villlers...
Convention Nationale. Projet de décret relatif à celui du 21 septembre, contenant l'acte de navigation..
Convention Nationale. Projet de décret arrêté par les comités réunis de la guerre et des finances, sur le mémoire présenté à la Convention Nationale par Pierre-Sébastien de Roche... ayant pour objet l'établissement d'une manufacture d'armes en ladite ville...
Les députés extraordinaires de la Commune de St.
Convention Nationale. Rapport et projet de loi sur la répartition des prises faites sur les ennemis de la République, par les vaisseaux français, & sur l'armement en course, présentés au nom du comité de marine, par le C. Ruault...
Convention Nationale. Rapport fait au nom du comité de marine, par Jean-Bon Saint-André...
Convention Nationale. Rapport des représentans du peuple envoyés a Brest et auprès de l'armée navale ; par Jean-Bon-Saint-André...
Convention Nationale. Opinion et projet de décret, du citoyen Jean-Bon-Saint-André... sur l'organisation de la marine française...
Convention Nationale. Rapport par les citoyens Rabaut et compagnie, négocians de Marseille, armateurs du navire français Le Trajan, suivi d'un projet de décret sur les recousses ; par Legendre de la Nièvre...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de legislation, par J. M. Rouzet... sur les délais à accorder aux gens de mer, pour se pourvoir en cassation contre les jugemens rendus en leur absence, et sur les arrêts du ci-devant conseil, qualifiés de mouvement ou de commandement...
Observations sur un décret qui doit être proposé à la Convention Nationale par son comité de marine, et au rapport du citoyen Michel
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la République, par Joseph Niou...
Convention Nationale. Projet de décret, fait au nom du comité de salut public, par Carnot...
Convention Nationale. Projet d'acte de navigation...
Notes des citoyens Basterrèche, sur le pamflet mensonger intitulé : Affaire maritime importante pour les citoyens Olivier et consorts

Paris : [s.n.], 1793

Pagination multiple ; in-8°

Français
Titre pris au dos

Dépôt général de la guerre