Manuscrit

Recueil de notes manuscrites sur la marine

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Recueil de notes manuscrites sur la marine

Adresse bibliographique

• 1493-1810

Description matérielle

• 386 pages

Note(s)

• Texte en français
• On lit, sur la couverture, les adresses à Paris de Mr le chevalier de Rossel et Mr le comte de Missyessi, vice-amiral

Note sur l'exemplaire

• Reliure cartonnée
• Ancienne cote :447=226

Note sur les index, extrait, citations publiés séparément

• http://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:MAR010116 Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine

Note sur le contenu

• Page 1: Extraits des législations maritimes de l'antiquité, de l'Hydrographie du P. Fournier et des Anciennes Ordonnances de Fontanon
• Page 45: Analyses d'arrêts, ordonnances, déclarations, arrêtés, etc., concernant la marine, 1493-1806
• Page 289: Extrait du Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes, par J.-M. Le Graverend. Paris, 1808, 2 vol. in-8°
• Page 301: Jurisprudence de la marine suivant les lettres du Ministre [Decrès] aux Préfets maritimes

Sujet - Collectivité

• France Marine.

Sujet - Nom commun

• Droit maritime -- Ouvrages avant 1800
• Affaires maritimes -- France -- 18e siècle

Lien copié.

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