Manuscrit
Traité concernant les prises ou décisions sur cette matière (1743), par Truguet
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Traité concernant les prises ou décisions sur cette matière (1743), par Truguet
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- 1743
Description matérielle
- 57 feuillets
Note(s)
- Texte en français
Note sur l'exemplaire
- Demi-reliure
- Ancienne cote :446=225
Note sur les index, extrait, citations publiés séparément
Note sur le contenu
- Commission pour armer en guerre, Coup de semonce, Compétence du conseil des prises, Dixième sur les prises, Dommages et intérests, Dérogations aux règlemens en faveur de diverses nations, Munitions de guerre, Bled et munitions de bouche, Robbe d'ennemi, Papiers trouvés à bord des prises, Lettres de naturalité, Pillages, Recousse, Rançons, Pavillon, Procédures des prises
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom commun
- Prises -- Actes royaux
- Affaires maritimes -- France -- 18e siècle
Lien copié.
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