Monographie
Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires, COM [2001] 35 final-E 1702 [Texte imprimé] / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Daniel Paul,...
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Titre(s)
- Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires, COM [2001] 35 final-E 1702 [Texte imprimé] / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Daniel Paul,...
Ensemble
- Impressions / Assemblée nationale. 11e législature 3507
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
- Paris : Assemblée nationale, 2002
- (Paris; Impr. Reprotechnique)
Description matérielle
- 93 p. : couv. ill. ; 24 cm
Collection
- Impressions 11e législation Assemblée nationale 3507
- Les documents d'information de l'Assemblée nationale 1240-831X 2-2002
ISBN
- 2-11-115666-3
Appartient à la collection
- Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X 2002 2
Titre de couverture
- [Les ports européens face aux dérives de la déréglementation.]
Autres classifications
- 380
Classification décimale Dewey
- 387.109 4 23
Note(s)
- Titre de couv. : "Les ports européens face aux dérives de la déréglementation"
- Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2001
- En appendice, choix de documents
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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