Monographie

[Ordonnances relatives aux Invalides] [Texte imprimé]

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • [Ordonnances relatives aux Invalides] [Texte imprimé]
Editeur, producteur
  • Paris : L'imprimerie Royale [1724-1793]
Description matérielle
  • 1 vol. (pagination multiple [135 p.]) ; 23 cm
Titre de forme
  • [Acte Royal.]
Titre de dos
  • [Ordonnances relatives aux Invalides.]
Note(s)
  • Contient aussi : Décret de la Convention nationale, du 12 juillet 1793, l'an second... qui augmente la Solde des Vétérans composant les Compagnies détachées à l'Hôtel national des Militaires invalides (2 ex.)
  • Contient aussi : Loi relative au service des infirmeries invalides et des hospices militaires. Du 19 septembre 1792, l'an quatrième...
  • Recueil factice de 12 pièces.
Note sur le contenu
  • Contient : Ordonnance du Roy, portant reglement pour les compagnies détachées de l'Hostel Royal des Invalides. Du 7 octobre 1724.
  • Décret de la Convention nationale, du 27 juin 1793... qui porte à de trois mille six cents à quatre mille le nombre des places de l'Hôtel national des Invalides, pour l'année 1793.
  • Décret de la Convention nationale, du 9e jour de frimaire, an second [29 nov. 1793] de la République Française... qui dispense les soldats invalides, dont la pension... de représenter un certificat de civisme pour la toucher.
  • Loi qui ordonne le versement d'une somme de quatre cent mille livres dans la Caisse des Invalides. ...27 juillet 1792.
  • Loi relative au ci-devant Hôtel des Invalides conservé sous la dénomination d'Hôtel national des Militaires Invalides... le 16 mai 1792, l'an IVe de la Liberté.
  • Loi relative au traitement des Vétérans nationaux Du 29 août 1792, l'an 4me de la liberté.
  • Ordonnance du Roi, portant règlement pour les officiers de ses troupes, retirés à l'Hôtel Royal des Invalides. Du 15 décembre 1756.
  • Ordonnance du Roy, concernant les Compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides. Du premier septembre 1751.
  • Ordonnance du Roy, concernant les compagnies de bas-officiers de l'Hôtel royal des Invalides. Du 10 septembre 1751.
  • Ordonnance du roi, concernant les Invalides pensionnés, les Soldats retirés dans les provinces avec leur solde & demi-solde, & les Vétérans. Du 17 avril 1772.
Lien copié.
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