Extrait ou tiré à part

Décret du 20 octobre 1894 et décision ministérielle du 4 septembre 1894 modifiant certains documents relatifs aux transports militaires par chemins de fer et abrogeant la décision ministérielle du 28 mai 1891 / République française, Ministère de la guerre

  • Texte
  • sans médiation
  • Décret du 20 octobre 1894 et décision ministérielle du 4 septembre 1894 modifiant certains documents relatifs aux transports militaires par chemins de fer et abrogeant la décision ministérielle du 28 mai 1891 / République française, Ministère de la guerre
  • Bulletin officiel du Ministère de la guerre. Partie réglementaire 2019-0344
  • Paris : H. Charles-Lavauzelle, 1894
  • 1 vol. (p. 429-471) : ill., tabl. ; 23 cm
  • Extrait du "Bulletin officiel du Ministère de la guerre", partie réglementaire, année 1894, n° 46
  • Contient un dépliant compris dans la pagination
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)