Monographie
Rapport fait a l'Assemblée Nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-Du-Fauré. / Léon Levavasseur . .. pour une goëlette qui lui a été enlevée en février 1791, par le commandant de la Station des îles-du-Vent, & employée depuis au service de ladite station, par Léon Levavasseur... Imprimé par délibération du Comité des colonies, du 20 août 1792, l'an 4e de la liberté
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Rapport fait a l'Assemblée Nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-Du-Fauré. / Léon Levavasseur . .. pour une goëlette qui lui a été enlevée en février 1791, par le commandant de la Station des îles-du-Vent, & employée depuis au service de ladite station, par Léon Levavasseur... Imprimé par délibération du Comité des colonies, du 20 août 1792, l'an 4e de la liberté
Ensemble
- 1791-1792 Mémoires projets et rapports sur la marine. 1791 à 1792 .
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- [A Paris] : (de l'imprimerie nationale) [1792?]
Description matérielle
- 8 p. ; in-8°
Note(s)
- Français
- Adresse prise au colophon
Note sur la provenance
- Dépôt général de la guerre
Sujet(s)
Lien copié.
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