Monographie

La responsabilité des militaires : réflexions sur la judiciarisation des théâtres d'opérations / sous la direction de Ronan Doaré et Philippe Frin

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Type de support

• Volume

Titre(s)

• La responsabilité des militaires : réflexions sur la judiciarisation des théâtres d'opérations / sous la direction de Ronan Doaré et Philippe Frin

Autre(s) responsabilité(s)

• Doaré, Ronan (1966-....) juriste (Directeur de publication)
• Frin, Philippe (Directeur de publication)

Editeur, producteur

• Paris : Economica, impr. 2013, cop. 2013

Description matérielle

• 1 volume (viii-216 pages) : couv. ill. en coul. ; 24 cm

Collection

• Guerres & opinions

ISBN

• 978-2-7178-6567-7

EAN

• 9782717865677

Appartient à la collection

• Guerres et opinions 2256-6724

Titre de dos

• [La responsabilité des militaires.]

Note(s)

• En appendice, choix de textes règlementaires

Note sur les bibliographies et les index

• Notes bibliogr.

Résumé ou extrait

• La 4e de couverture indique : "La judiciarisation des théâtres d’opérations fait écho à un phénomène plus général qui affecte de nombreuses activités publiques et privées. Si les inquiétudes face au risque pénal se multiplient, il faut s’interroger, d’une part, sur les réalités et les sources de l’exposition au risque pénal et, d’autre part, sur les règles applicables et les juridictions compétentes. Plusieurs évolutions ont démontré un intérêt renouvelé pour l’étude de la question de la responsabilité des militaires. Il s’agit naturellement, tout d’abord, du développement des opérations extérieures, sur une base bilatérale ou sur une base multilatérale, qui n’a pas manqué de soulever des questions relatives aux règles d’engagement. Ensuite, la loi du 9 août 2010 a adapté la législation pénale française afin d’y introduire les crimes et délits de guerre. Enfin, tout récemment, le législateur a transféré les compétences du Tribunal aux armées de Paris (TAP) au Tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Universitaires, militaires, magistrats et avocats livrent un point de vue complet et actualisé sur une question au cœur des préoccupations de celles et ceux qui s’intéressent aux conditions et conséquences juridiques de l’engagement des forces terrestres."

Sujet - Nom commun

• Recours à la force armée
• Guerre (droit international)
• Guerre asymétrique -- Droit
• Droit militaire

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