Monographie

Rapport sur la brevetabilité du vivant / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par M. Alain Claeys,... ; déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves Le Déaut,... ; déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri Revol,...

Type de contenu
  • Texte
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  • sans médiation
Type de support
  • Volume
Titre(s)
  • Rapport sur la brevetabilité du vivant / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par M. Alain Claeys,... ; déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves Le Déaut,... ; déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri Revol,...
Ensemble
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468 3502
  • Impressions (Sénat. 1959) 1240-8425 160
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
  • Paris : Assemblée nationale, Sénat, 2001
Description matérielle
  • 1 vol.(118 p.) ; 24 cm
Collection
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872
ISBN
  • 2-11-115043-6
Appartient à la collection
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872
Autre variante du titre
  • [La brevetabilité du vivant.]
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique
  • N° 3502 des impressions de l'Assemblée nationale et n° 160 des impressions du Sénat, session 2001-2002. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2001. Annexe au procès-verbal de la séance du Sénat du 20 décembre 2001
Note sur la provenance
  • (BCSSA) Don de M. BARBIER Jacques
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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