Monographie

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; président, Édouard Landrain,... ; rapporteur, Christophe Priou,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; président, Édouard Landrain,... ; rapporteur, Christophe Priou,...
  • Impressions. 12e législature / Assemblée nationale 1018
  • Paris : Assemblée nationale, 2003
  • (Paris; Impr. Reprotechnique)
  • 3 vol. (447, 420, 447 p.) : carte ; 24 cm
  • Impressions XIIe législature Assemblée nationale 1018
  • Documents d'information 1240-831X Assemblée nationale 57-2003
  • 2-11-117053-4
  • 2-11-117054-2
  • Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X 2003 57
  • [De l'Erika au Prestige. la mer de tous les vices.]
  • 360
  • 363.738 2 23
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 juillet 2003
  • En appendice, choix de documents
  • Glossaire
  • Tome I, Rapport ; Tome II, Auditions, vol. 1 ; Tome II, Auditions, vol. 2
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