Mémoire

Renforcement de la maîtrise des risques biologiques dans un institut de recherche : vers un dispositif global destiné à assurer la compliance réglementaire dans le domaine de la sécurité biologique / François Jacquet; directeur de mémoire, David Caffier

  • Texte
  • sans médiation
  • Brochure
  • Renforcement de la maîtrise des risques biologiques dans un institut de recherche : vers un dispositif global destiné à assurer la compliance réglementaire dans le domaine de la sécurité biologique / François Jacquet; directeur de mémoire, David Caffier
  • 2017
  • 1 vol. (30 f.); 30 cm
  • Partenaires associés : École du Val-de-Grâce; Commissariat à l'énergie atomique
  • (BCSSA) Version électronique disponible au format pdf
  • Bibliogr. f. 25. Glossaire
  • Mémoire de diplôme universitaire Sciences et technologies. Santé publique et sciences sociales. Risques sanitaires radionucléaires, biologiques, chimiques et explosifs. Option "B" Paris 6 2017
  • L'Institut National de la Recherche Agronomique est, de par ses activités et objets de recherche très variés, concerné par de multiples réglementations, qui plus est évolutives. Le mémoire analyse en quoi la survenue d'un incident a accéléré l'évolution du dispositif de maîtrise des risques biologiques du point de vue de la protection de l'environnement et de la conformité réglementaire. Il s'est appuyé sur la recherche et l'analyse des textes, internes pour la plupart, et surtout sur les réflexions et actions dans lesquelles l'auteur s'est impliqué. Le dispositif rénové est positionné au plus près de la direction générale et se déploie suivant trois axes : i) Connaître finement les activités et réglementations, pour organiser, hiérarchiser et cibler l'action : cartographier les risques et améliorer la veille réglementaire, ii) Accompagner les démarches des acteurs : apporter des réponses, proposer des outils, mutualiser les acquis, iii) Renforcer le contrôle interne : nombre et profils des contrôleurs, amélioration des outils et méthodes. Les réalisations engagées suscitent un fort intérêt en interne, d'autant qu'elles se construisent avec une volonté forte de qualité du service rendu (pertinence, efficience, pragmatisme ) et de complémentarité voire d'intégration avec les autres acteurs de la sécurité, au service du contrat d'objectifs et de performance et du plan de modernisation de l'Institut.
  • Due to the large scope of its research topics and activities, INRA is concerned by a lot of regulations which are constantly changing. This report analyzes how the occurrence of an incident accelerated the evolution of INRA's biological risk control system from the perspective of environment protection and compliance to regulation. The sources used to develop this report are mainly INRA internal notes & documents, as well as the formalization of thinking and actions in which the author was involved. INRA's reinforced biological risk control system is positioned at board level and has three components : i) Maintain a precise knowledge of activities and regulations to organize, prioritize and focus activities : cartography of risks and improvement of regulatory watch, ii) Support internal stakeholders' initiatives : provide answers, suggest tools, share best practices, iii) Reinforce internal control : number and diversity of internal inspectors, evolution of tools and methods. INRA teams responded positively to the actions launched. These actions aim at increasing the quality of service to users (relevance, efficiency, pragmatism ). They are organized as an addition to and are integrated with other initiatives led by other safety and control stakeholders to serve the Institute's overall objectives & performance plan.
Lien copié.