Monographie

Rapport d'information fait en application des dispositions de l'article 22, 1er alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes de l'alcoolisme... . Rapport fait au nom de la Com. des Aff. soc. sur la proposition de loi de M. Jacques Henriet tendant à créer, sans dépense nouvelle, une indemnisation du congé parental d'éducation, permettant de libérer plusieurs milliers d'emplois / par H. Jacques Henriet,... / par M. Michel Labeguerie,...

  • Rapport d'information fait en application des dispositions de l'article 22, 1er alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes de l'alcoolisme... . Rapport fait au nom de la Com. des Aff. soc. sur la proposition de loi de M. Jacques Henriet tendant à créer, sans dépense nouvelle, une indemnisation du congé parental d'éducation, permettant de libérer plusieurs milliers d'emplois / par H. Jacques Henriet,... / par M. Michel Labeguerie,...
  • [Paris] : Impr. du Sénat [1979]
  • 196-24 p.; 29 cm
  • Sénat, N? 385, 320, seconde session ordinaire de 1978-1979
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