Monographie

Instruction générale sur la comptabilité de l'établissement des invalides de la marine : nomenclature des pièces et justifications à produire pour cette comptabilité, et textes des principaux actes, législatifs ou réglementaires, concernant ledit établissement

Type de contenu

Titre(s)

Instruction générale sur la comptabilité de l'établissement des invalides de la marine : nomenclature des pièces et justifications à produire pour cette comptabilité, et textes des principaux actes, législatifs ou réglementaires, concernant ledit établissement

Adresse bibliographique

Description matérielle

Note sur l'exemplaire

Une circulaire de 3 pages, datant du 23 janvier 1860, est insérée avant le faux-titre de l'exemplaire
Avant le faux-titre, circulaire concernant l'administration de l'Etablissement des Invalides, et signée : Hamelin ; Entre les p. 32 et 33, lettre ms., signée du commissaire de l'Ins.on maritime, à la date du 12 juillet 1861, concernant un marin laissant pour héritiers des mineurs sans tuteur légalement désignés ; avec note du 17 juillet 1861 indiquant la marche à suivre et signée de Grandpont ; Au faux-titre, signature ? ms. : "Domairien"
+ brochure

Note sur la provenance

Sujet - Collectivité

Lien copié.

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)