Manuscrit

Droit maritime ; recueil de pièces et notes critiques, par Thomas-Pierre-Adrien Groult, procureur du tribunal de l'amirauté à Cherbourg

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Droit maritime ; recueil de pièces et notes critiques, par Thomas-Pierre-Adrien Groult, procureur du tribunal de l'amirauté à Cherbourg
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • 1771-1808
Description matérielle
  • 372 pages
Note(s)
  • Texte en français
Note sur l'exemplaire
  • Demi-reliure
  • Ancienne cote :448=227
Note sur les index, extrait, citations publiés séparément
Note sur le contenu
  • Page 1: Bibliographie des auteurs anglais, espagnols, hollandais, allemands, italiens qui ont écrit sur le droit maritime
  • Page 41: Recueils de décisions : Les 37 questions de Kuricke » (p. 33) ; « Décisions de la Rote de Gênes » (p. 36) ; « Autre recueil de décisions de la Rote de Gênes, par Balduce et Galea »
  • Page 47: Notes diverses de jurisprudence maritime
  • Page 119: Us et coutumes de la mer
  • Page 176 bis: Placard imprimé des positions de la thèse de Groult, procureur du tribunal de l'amirauté à Cherbourg, De nautico foenore, dédié à A.-R.-J.-C.-G. de Sartine, ministre de la marine. Caen, 1776, en latin
  • Page 179: Mémoire de Mr Chevalier, avocat de Bordeaux, pour La Mothe, bailleur de fonds pour l'achat du navire l'Américain, pris ensuite par les Anglais
  • Page 228: Mémoire pour le corsaire l'Espérance de Boulogne, capitaine Le Clerc, contre le capitaine du navire prussien Willelmina d'Embden, capturé le 1er mai 1779
  • Page 242: Main-levée de la prise la Dankbarkeit de Rotterdam, arrêtée par l'Espérance de Boulogne et conduite à Cherbourg le 21 avril 1779
  • Page 281: Interrogatoire de Jean-Baptiste Pollet, capitaine du corsaire le Sauvage, de Boulogne, 1808
  • Page 317: Observations de M. Groult sur le jugement du tribunal de commerce de Cherbourg, du 11 avril 1793, portant confiscation du navire Brémois la Dame Élisabeth, au profit du corsaire le Malouin qui s'en étoit emparé le 13 mars
  • Page 322: Notice de l'affaire entre le navire l'Isabelle de Bordeaux et le corsaire américain le Général Mifflins
  • Page 326: Affaire de l'Aquilon, capitaine La Vigne-Buisson, attaqué à son retour de l'Inde, le 28 septembre 1778, par un corsaire anglais et délivré par le vaisseau du roi le Vengeur et la frégate la Belle-Poule
  • Page 333: Jugement du tribunal de commerce de Cherbourg dans l'affaire du navire américain l'Anne-Suzanne et du corsaire français l'Heureux Spéculateur, de Cherbourg, 1799
  • Page 357: Note sur la réparation du dommage à la mer
  • Page 57, 73: Note sur Groult et ses travaux, voyez Alf. Doneaud du Plan, L'Académie royale de marine, 4e partie ; extrait de la Revue maritime et coloniale (1881)
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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