Monographie
Ordonnance du roi, concernant la suppression de la régie de l'Habillement, l'établissement d'une commission sous le nom de Directoire, destinée à la remplacer, & les retenues à exercer sur les masses de ses troupes, pour fournir aux dépenses des fournitures à leur faire par les soins du Directoire. Du 17 Mars 1788
Titre(s)
- Ordonnance du roi, concernant la suppression de la régie de l'Habillement, l'établissement d'une commission sous le nom de Directoire, destinée à la remplacer, & les retenues à exercer sur les masses de ses troupes, pour fournir aux dépenses des fournitures à leur faire par les soins du Directoire. Du 17 Mars 1788
Editeur, producteur
- A Paris : de l'imprimerie royale, 1788
Description matérielle
- 8 p. ; in-fol
Titre de forme
- [Acte royal. 1788 France.]
Note(s)
- A la fin du texte : "Fait à Versailles le 17 mars 1788
Note sur l'exemplaire
- Relié dans un recueil factice (BCSSA)
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)