Monographie

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, sur le projet de loi de finances pour 1991 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. / Max Lejeune . Tome VIII, Défense, section Marine

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, sur le projet de loi de finances pour 1991 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. / Max Lejeune . Tome VIII, Défense, section Marine
Ensemble
  • 1959-. .- Impr. des Journaux officiels Impressions, projets de loi, propositions, rapports... 1240-8425
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • [Paris] : Sénat, 1990
Description matérielle
  • 37 p. ; 30 cm
Collection
  • [Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / Sénat] 90/91 n°88
Appartient à la collection
  • [Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / Sénat] 90/91 n°88
Note(s)
  • Français
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