Monographie

Traité sur l'Union européenne : [signé à Maastricht, Pays-Bas, le 7 février 1992] / [publ. par le] Conseil des Communautés européennes [et la] Commission des Communautés européennes

Type de contenu

• Texte

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• sans médiation

Type de support

• Volume

Titre(s)

• Traité sur l'Union européenne : [signé à Maastricht, Pays-Bas, le 7 février 1992] / [publ. par le] Conseil des Communautés européennes [et la] Commission des Communautés européennes

Auteur(s)

• Communautés européennes Conseil 1958-1993

Autre(s) auteur(s)

• Communautés européennes Commission 1967-1993

Publication

• Luxembourg : Office des publications officielles des Comunautés européennes, 1992

Description matérielle

• 1 volume (253 pages) : couverture illustrée en couleur ; 25 cm

ISBN

• 92-824-0960-0

Titre de forme

• [Traité. Maastricht (Pays-Bas). 1992]

Classification décimale Dewey

• 341.242 2 21
• 342.402 3 21

Note sur le contenu

• En appendice, "Déclaration des Hautes parties contractantes au traité sur l'Union Européenne" (adoptée le 1er mai 1992)

Sujet - Collectivité

• Communauté européenne

Sujet - Titre uniforme

• Traité sur l'Union européenne 1992

Sujet - Nom commun

• Droit européen
• Union économique et monétaire

Sujet - Nom géographique

• Europe -- Unité -- Traités

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