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Traité des chemins de fer : Économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers / par Alfred Picard,..

Type de contenu

Titre(s)

Traité des chemins de fer : Économie politique, commerce, finances, administration, droit, études comparées sur les chemins de fer étrangers / par Alfred Picard,..

Ensemble

Aperçu historique. Résultats généraux de l'ouverture des chemins de fer. Concurrence des voies ferrées entre elles et avec la navigation
Classement. Déclaration d'utilité publique. Concession. Concours financier de l'État et des localités. Comptes. Impôts. Construction
Organisation intérieure et personnel des compagnies de chemins de fer. Organisation du contrôle de l'exploitation
Exploitation commerciale. Transport des voyageurs et des marchandises. Régime des embranchements
Index général des 4 volumes

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I. Aperçu historique. Résultats généraux de l'ouverture des chemins de fer. Concurrence des voies ferrées entre elles et avec la navigation. Construction et exploitation par l'État ou par les compagnies ; II. Classement. Déclaration d'utilité publique. Concession. Concours financier de l'État et des localités. Comptes. Impôts. Construction. Régime des propriétés riveraines. Police de la conservation. Contraventions de voirie commises par les concessionnaires ; III. Organisation intérieure et personnel des compagnies de chemins de fer. Organisation du contrôle de l'exploitation. Exploitation technique. Prix de revient des transports. Police de l'exploitation ; IV. Exploitation commerciale. Transport des voyageurs et des marchandises. Régime des embranchements. Obligations des concessionnaires pour les services publics. Recettes de l'exploitation ; [V]. Index général des 4 volumes

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