Monographie

Les archives des communes : réglementation, conservation, communication / Direction des archives de France

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Les archives des communes : réglementation, conservation, communication / Direction des archives de France

Autre(s) auteur(s)

• France Direction des archives

Autre(s) responsabilité(s)

• France, Direction des archives - Collaborateur

Adresse bibliographique

• Paris : Archives nationales, 1991

Description matérielle

• 68 p. ; 24 cm

ISBN

• 2-86000-195-6 (br.)

Note(s)

• Français
• Notes bibliogr

Note sur les bibliographies et les index

• Textes législatifs et réglementaires p.39-66

Sujet(s)

• Administration communale
• Archives communales
• Archives communales : règlement
• Communes
• Droit positif
• Francie occidentale
• Ordre juridique
• Régime juridique
• Science du droit
• Sciences juridiques
• Système juridique
• Systèmes juridiques

Sujet - Nom commun

• Archives municipales -- Droit -- France

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)