Ordonnances concernant la marine tome 2e de 1779 à 1788

Texte

Ordonnances concernant la marine tome 2e de 1779 à 1788

Ordonnance du roi, pour augmenter de onze mille cinq cents hommes le nombre des matelots classés, dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence & Isles dépendantes desdites provinces. Du 3 janvier 1779. De par le Roi
Ordonnance du roi, concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement & grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes & des Etats-majors employés au département des Colonies. Du 3 décembre 1779. De par le Roi
Règlement concernant la propreté des vaisseaux, & la conservation des équipages
Ordonnance du roi, pour créer une seconde division de canonniers garde-côtes, dans le département de Brest. Du 23 avril 1780. De par le Roi
Ordonnance du roi, portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation & signaux établis sur les côtes. Du 23 avril 1780
Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des échelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Instruction que le Roi a fait expédier, concernant les officiers de sa marine, & ceux des détachemens de ses troupes de terre, embarqués sur les vaisseaux de sa majesté. Du 3 mars 1781. De par le Roi
Forces navales de France. 1er novembre 1782
Règlement du Roi, pour la table, à bord des vaisseaux à la mer. Du 4 décembre 1782. De par le Roi
Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, portant règlement général pour la navigation de la Loire & des rivières y affluentes. Du 23 juillet 1783. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Ordonnance du roi, concernant les Etats-majors des Isles du Vent de l'Amérique. Du 20 décembre 1783. De par le Roi
Ordonnance du roi, pour l'incorporation des différens corps employés au département des colonies, dans les régimens de la Martinique & de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon. Du 20 décembre 1784. De par le Roi
Ordonnance du roi, portant réduction sur les appointemens des Etats-majors des régimens coloniaux, & suppression des chefs de bataillon. Du 28 février 1784. De par le Roi
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au 1er juillet 1792, l'effet des lettres patentes du 1er mai 1768, qui accordaient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations. Du 15 mai 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Ordonnance du roi, portant dédoublement du régiment de l'Isle de France, & formation du régiment de l'Isle de Bourbon. Du 17 juin 1784. De par le Roi
Convention provisoire pour servir d'explication à la Convention prélimianire de commerce & de navigation du 25 avril1741, entre le Roi et le Roi de Suède
Ordonnance du roi, portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784. De par le Roi
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant le commerce étranger dans les Isles françoises de l'Amérique. Du 30 août 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui, à compter du 10 novembre prochain, convertit en gratifications & primes l'exemption du demi-droit accordée aux denrées coloniales provenant de la traite des Noirs. Du 26 octobre 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Ordonnance du roi, concernant les classes. Du 31 octobre 1784
Ordonnance du roi, pour établir des intendans ou commissaires attachés aux armées navales, escadres ou divisions ; & des commis aux revues & aux approvisionnements, à bord de chaque vaisseau, frégate ou autre bâtiment. Du 1er novembre 1784. De par le Roi
Règlement du Roi, concernant le service à exécuter par le commis aux revues & aux approvisionnemens à bord des vaisseaux armés, préposé par l'ordonnance du 1er novembre, pour remplir les fonctions qui étoient attribuées par celle du 27 septembre 1776, à l'officier chargé du détail. Du 1er novembre 1784
Ordonnance du roi, concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le vent. Du 3 décembre 1784. De par le Roi
Ordonnance du roi, concernant la formation & la solde des troupes affectées au service des colonies orientales & ociidentales. Du 10 décembre 1784. De par le Roi
Ordonnance du roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, qui ont déserté des troupes de sa majesté, employées au service de la marine & des colonies. Du 10 janvier 1785. De par le Roi
Ordonnance du roi, concernant la formation & la solde d'un bataillon, sous la dénomination de bataillon d'Afrique. Du 16 janvier 1785. De par le Roi
Ordonnance du roi, concernant la formation & la solde d'un bataillon, sous la dénomination de bataillon de la Guyane. Du 16 janvier 1785. De par le Roi
Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 27 février 1785. De par le Roi
Mémoire pour servir d'instruction aux commandans d'escadre dans l'exercice de leurs fonctions
Mémoire pour servir d'instruction aux majors d'escadre dans l'exercice de leurs fonctions
Mémoire pour servir d'instruction au major général de la marine de chaque département, dans l'exercice de ses fonctions
Mémoire instructif pour les familles qui destinent leurs enfants à servir dans la marine
Mémoire instructif sur les preuves de noblesse à faire pour être admis au service de la marine
Instruction pour les jeunes gens de 13 à 15 ans, admis à concourir pour les places d'élèves de la marine
Ordonnance du Roi, concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies. Du 1er janvier 1786
Règlement concernant l'école des élèves-ingénieurs-constructeurs & les élèves-ingénieurs des bâtimens civils de la marine. Du 1er avril 1786
Règlement du Roi, concernant les effets des bas officiers, des soldats & des canonniers-matelots de la marine & des colonies, qui meurent au service du roi sans tester ; les parts de prises & les gratifications non réclamées par les familles de ces mêmes officiers ; & les parts de prises des bas officiers & soldats morts, ou déserteurs, ou qui ayant été congédiés, n'auraient pas réclamé ce qui leur appartient depuis leur réforme. Du 1er juillet 1786
Règlement arrêté par le Roi, pour l'habillement & l'équipement de ses troupes d'infanterie des colonies orientales & occidentales. Du 7 décembre 1786
Règlement que le Roi a fait expédier pour déterminer le service de ses troupes d'infanterie, à bord de ses vaisseaux & frégates, & sur ce qui doit être pratiqué à l'égard de celles passagères pour les colonies, ou employées à la garde des Ports. Du 24 décembre 1787
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne la translation de l'entrepôt de la Pointe-à-Pître à la Basseterre-Guadeloupe. Du 28 décembre 1786. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique. Du 11 février 1787. De par le Roi
Ordonnance du Roi, concernant la compagnie des cadets-gentilshommes des troupes des colonies. Du 22 février 1787. De par le Roi
Ordonnance du Roi, portant établissement aux Isles de la Martinique & de la Guadeloupe, d'une Assemblée coloniale, & d'un comité en dépendant, avec suppression des chambres d'agriculture. Du 17 juin 1787. De par le Roi
Règlement concernant les élèves du corps-royal de l'artillerie des colonies. Du 13 juillet 1788. De par le Roi
Règlement fait par le roi, portant établissement d'un conseil d'administration du Département de la marine, sous le titre de Conseil de la marine. Du 19 mars 1788. De par le Roi
Ordonnance du Roi, concernant les habitants des paroisses situées sur le bord de la mer, sujets au service de la garde-côte & des canonniers auxiliaires de la marine. Du 25 marsr 1788. De par le Roi
Mémoire concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies
Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets-gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des Colonies. Du 13 décembre 1779. De par le Roi
Ordonnance du roi, pour porter le corps des volontaires d'Afrique à six compagnies de cent hommes, y compris une compagnie de canonniers-bombardiers. Du 24 septembre 1779. De par le Roi

A Paris : de l'imprimerie royale), 1779-1788

Pagination multiple ; 32,5 x 22 cm

Français
Marque au titre

Dépôt général de la guerre

Table des titres