Monographie
Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes = [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye]
Titre(s)
- Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, Avec celles des Rois Prédécesseurs de Sa Majesté, le Droit Ecrit, & les Arrets; Enrichies d'annotations et décisions importantes = [Acte royal. 1684. Saint-Germain-en-Laye]
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1684
Description matérielle
- 2 vol. ; T.I: [xii], 521 p. T.II: [xii], 582p : bandeaux, culs-de-lampes ; in-4
Classification décimale Dewey
- XVII ème siècle
Note sur le contenu
- Table des titres et formules.-Table des matieres principales.- Présence de lois et règlements .- Blason contrecollé sur le plat int. sup.:lion d'or accompagné de quatre canettes .-mentions ms.: "couste 6 # à Paris le 5 octobre 1686"; "Suger, avocat a la fleche"," a moy donné par monsieur Richer le 22 aoust 1797"
Résumé ou extrait
- Des garants, des délais et procéduresdes enqu^tes et témoins, de l'execution des jugements, des épices et vacations et de nombreuses matières civiles et criminelles
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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