Monographie

Ordonnance provisoire du Roi, concernant les Consuls & autres Officiers de Sa Majesté dans les Échelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Ordonnance provisoire du Roi, concernant les Consuls & autres Officiers de Sa Majesté dans les Échelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776
Est publié avec
  • Relié avec : " Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne à la Chambre du Commerce de Marseille, d'emprunter onze cents mille livres au denier vingt-cinq ... Du 9 décembre 1776 " ; " Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne la liquidation et le payement de ce qui reste dû aux négocians de Morée... Du 9 décembre 1776 ; Du 9 décembre 1776 " ; " Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui défend de payer, soit par imposition, soit par la caisse de la Chambre du Commerce de Marseilles, les avanies, les emprunts demandés à la Nation dans les Echelles du Levant & de la Barbarie, etc... Du 9 décembre 1776 " ; " Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui réduit toutes les impositions établies sur le commerce du Levant & de Barbarie... Du 9 décembre 1776 " ; " Edit du Roi, portant réglement sur les fonctions judiciaires & de police... juin 1778 " ; " Arrest du Conseil d'Etat du Roi, concernant la perception du droit de Consulat... Du 27 novembre 1779 " ; " Lettres patentes du Roi, concernant la Chambre du Commerce de Marseille. Données à Versailles le 27 novembre 1779 " ; " Ordonnance du Roi, pour régler l'administration et le service de la Chambre du Commerce de Marseille " ; " Ordonnance du Roi, concernant les pensions sur les fonds destinés pour le service du Levant & de Barbarie. Du 21 mars 1780 " ; " Ordonnance du Roi, concernant l'Hôpital françois à Smirne. Du 21 mars 1780 " ; " Edit du Roi, qui soumet les négocians françois, dans les Echelles du Levant & de Barbarie, à fournir des cautionnemens... mars 1781" ; " Ordonnance du roi, concernant les consulats, la résidence, le commerce & la navigation des sujets du Roi, dans les Échelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781 " ; " Instruction relative à l'Ordonnance du Roi, concernant les consulats, les résidence, le commerce & la navigation des sujets de Sa Majesté dans les Echelles du Levant & de Barbarie, rendue le 3 mars 1781 "..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1776
Description matérielle
  • 1 vol. (6 p.) ; In-4
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique
  • Recensé dans le Catalogue général des livres composant les bibliothèques du Département de la Marine et des colonies: 681-D179
Note sur l'exemplaire
  • Reliure française, 18e siècle, maroquin rouge, tranches dorées
  • Cachet: Ministère de la Marine et des colonies. Bibliothèque
Note sur la provenance
  • Ministère de la Marine et des colonies.don
Sujet - Nom commun
Forme, genre ou caractéristiques physiques
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