Monographie

Proposition de loi relative à l'organisation générale de l'armée / présenté par Raiberti,... ; chambre des députés, onzième législature

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Proposition de loi relative à l'organisation générale de l'armée / présenté par Raiberti,... ; chambre des députés, onzième législature

Auteur(s)

• Raiberti, Flaminius (1862-1929)

Autre(s) responsabilité(s)

• France, Chambre des députés 1876-1942 - Éditeur scientifique

Publication

• Paris : Martinet, 1914

Description matérielle

• 1 volume (170 pages) ; 26 cm

Collection

• Chambre des députés n°244

Note(s)

• Annexe au procès-verbal de la séance du 7 juillet 1914

Note sur l'exemplaire

• Exemplaire contenant des passages soulignés au crayon rouge

Note sur les bibliographies et les index

• Proposition de loi sur l'organisation et les cadres de l'armée, portant modifications de la loi du 24 juillet 1873 relative à l'organisation générale de l'armée, de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi que des lois successives qui les ont modifiées

Sujet - Collectivité

• France Armée. -- Organisation -- 1900-1945

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Projets de loi

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