Monographie

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (Ministère de la guerre) / Chambre des députés ; par M. Clémentel,...

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Titre(s)

• Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (Ministère de la guerre) / Chambre des députés ; par M. Clémentel,...

Ensemble

• Impressions. 1912 / Chambre des députés 1876

Auteur(s)

• France Chambre des députés 1876-1942

Autre(s) responsabilité(s)

• Clémentel, Étienne (1864-1936) (Secrétaire)

Publication

• Paris : Motteroz et Martinet, 1912

Fabrication / Impression

• : Motteroz et Martinet

Description matérielle

• 1 vol. (355 p.) ; 27 cm

Collection

• Impressions 10e legislature Chambre des députés 1876

Note(s)

• Chambre des Députés. 10e législature. Session de 1912. N° 1876
• Annexe au procés-verbal de la 2e séance du 30 mars 1930

Sujet - Collectivité

• France Ministère de la guerre. 1791-1936. -- Crédits budgétaires et dépenses

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