Mémoires projets et rapports sur la marine. 1791 à 1792

Texte

Mémoires projets et rapports sur la marine. 1791 à 1792

Mémoire sur la marine, et observations sur ce qui en a été dit & proposé relativement à sa nouvelle organisation
Opinion de M. Louis Monneron... sur l'organisation de la marine...
Opinion de M. Malouet, sur l'organisation de la marine militaire, prononcée dans la séance du 14 janvier 1791...
Projet de décret sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine
Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirants
Décret sur les fonds de la marine et des colonies, du 20 janvier 1791, précédé du rapport fait a l'Assemblée Nationale, au non du comité de la marine, par M. de Curt...
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt...
Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport fait, le 12 mars 1791, au nom des Comités des domaines et de la Marine, par M. de Curt...
Mémoire sur l'artillerie de la marine, suivi d'un projet pour la réunion des divers corps qui sont employés à ce service, en un seul qui en seroit chargé, ainsi que de la garnison habituelle des vaisseaux
Projet de décret sur l'organisation de l'artillerie de la marine
Marine
Opinion de M
Opinion de M. Derfermon, sur l'organisation de la Marine ; prononcée dans la séance du 13 avril 1791...
Nouvelle opinion de M. De la Gallissonnière, sur le nouveau projet d'organisation de la Marine militaire, proposé par le Comité de la Marine ; prononcée le 14 avril 1791...
Rapport sur les invalides de la marine, fait, au nom du Comité de Marine, par M. Begouen...
Opinion de M. de la Coudraye... sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le Comité de la Marine...
Décret de l'Assemblée Nationale, sur les moyens d'appliquer au corps actuel de la Marine les décrets relatifs à l'organisation de ce corps ; précédé du rapport fait au nom du Comité de la Marine, par M. de Sillery, le 23 avril 1791...
Développement du projet du Comité de la Marine sur l'organisation de la marine françoise, par M. de Sillery...
Opinion de M. de Sillery, et projet de décret, sur l'admission des aspirants dans le corps de la marine militaire...
Opinion sur un projet de décret du comité de la marine, et nouveau projet de décret sur l'admission & l'avancement dans le corps de la marine ; par M. Ricard...
Rapport sur le traitement du corps de la marine, fait au nom du Comité de la Marine, par M. de Sillery...
Opinion et projet de décret, sur les classes maritimes ; par Guy-Kersaint...
Un observateur patriote au rédacteur du Mercure universel, en réponse à une lettre de Brest insérée dans sa feuille du 9 mai..
Réflexions sur la fourniture des vivres de la Marine. Imprimées par ordre de l'Assemblée Nationale. Le 5 septembre 1791
Acte de navigation.
Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des comités de la marine & de salubrité, par M. Boussion... Imprimés par ordre de l'Assemblée Nationale
Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur, présentés au nom du comité colonial, par Charles Tarbé... Imprimés en exécution du décret du 28 mai 1792
Développement du projet de décret sur l'organisation du service de mer, proposé par A.
Rapport fait a l'Assemblée Nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-Du-Fauré.
Rapport et projet de décret, concernant M. Poissonnier... présentés au nom du comité de marine par M. Grégoire...
Compte rendu a la convention nationale, par le ministre de la marine, de l'etat de situation de la Marine de la République, le 23 septembre de l'an premier ; Imprimé & envoyé aux 83 départemens & à l'armée, par ordre de la Convention nationale
Rapport fait a la Convention Nationale, au nom de ses comités de marine, colonial et des finances, réunis, de la demande formée par le Ministre de la marine, d'un fonds de 43,672,263 livres 9 sols 8 deniers, pour les besoins de son département. Par Pierre Marec...
Rapport et projet de décret, sur l'administration du port national de Montmarin, présentés au nom du Comité de Marine, par M. Granet...
Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation et des finances, sur les secours & gratifications à accorder aux femmes & filles, ci-devant retirées dans la maison du refuge de la marine, a Brest, par Charles Pottier...

Paris : [s.n.], 1791-1792

Pagination multiple ; in-8°

Français
Titre pris au dos

Dépôt général de la guerre