Monographie
Acte de navigation. Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la marine, d'agriculture et de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires / par M. Delatrre, député du département de la Somme. Le 22 septembre 1791
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Acte de navigation. Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la marine, d'agriculture et de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires / par M. Delatrre, député du département de la Somme. Le 22 septembre 1791
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Imprimerie nationale. France (1789-1805), 1791
Description matérielle
- 1 vol. (60-VII-8 p.- [1] f. de pl.) ; 22 cm
Note(s)
- En annexes : Situation des bâtiments du commerce au 1er janvier 1791, par localisation géographique ; table des diviseurs ; état général du tonnage des bâtiments entrés dans les ports des Etats-Unis, du 1er octobre 1789, jusqu'au 30 septembre 1790
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