Monographie
Jurisprudence générale du royaume : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Par M. Dalloz Ainé, par M. Armand Dalloz son frère et par plusieurs autres jurisconsultes
Titre(s)
- Jurisprudence générale du royaume : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Par M. Dalloz Ainé, par M. Armand Dalloz son frère et par plusieurs autres jurisconsultes
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : Bureau de la Jurisprudence générale du royaume, 1845
Description matérielle
- 556 p. : rel. ; 26,5 cm
Classification décimale Dewey
- XIX ème siècle
Note sur le contenu
- Première partie - Les Arrêts des trois chambres de la Cour de cassation ;Deuxième partie - Les Arrêts des différentes Cours royales du royaume ;Troisième partie - Les Lois, Ordonnances royales, Décisions du Conseil d'Etat, Dissertations, Délibérations de la Régie, et autres Documents qui peuvent intéresser les Jurisconsultes ;Quatrième partie - Décisions d'un ordre secondaire, Analyses d'ouvrages, etc., renfermés dans la Table des matières et mise en harmonie avec le dictionnaire général et raisonné.
Sujet - Nom commun
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