Mémoire

Rapport d'inspection des archives de la défense

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Rapport du général d'armée aérienne Michel Courtet, inspecteur général des armées - Air (voir en annexe lettre de mission du cabinet du ministre de la Défense n°268/DEF/CC5 B datée du 5 janvier 1998). Sommaire indicatif 1. Les archives de la Défense : état des lieux. 1.1. Corpus réglementaire 1.2. Organisation de la fonction dans la défense 2. Une fonction au service de la défense, des administrés et des chercheurs 2.1. Importance et diversité des fonds 2.2. Une fonction archives bien assumée par les organismes de la défense 2.3. Des prestations denses et variés 3. Une fonction archives qui laisse pourtant apparaître des faiblesses 3.1. Un contexte réglementaire imprécis 3.2. Un système perfectible 4. Les aménagements envisageables 4.1. Capacités et moyens : des aménagements mineurs 4.2. Les rapprochements entre armées : exploration du champ des possibles 4.3. Des rapprochements avec les archives de France Annexes La lettre de mission Les définitions La carte des dépôts d'archives de la Défense Les tableaux de présentation de la fonction archives Les textes s'appliquant aux archives Les avis des chefs d'états-majors et directeurs de service

Sujet(s)

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