Monographie

Les institutions de la France nouvelle . T1, Droit public

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Les institutions de la France nouvelle . T1, Droit public

Autre(s) responsabilité(s)

• Pétain, Philippe (1856-1951) (Ancien possesseur)

Adresse bibliographique

• Paris : Société d'éditions économiques et sociales, 1941

Description matérielle

• 1 vol. (421 p.) ; 21 cm

Titre figurant sur une autre page de titre

• [Droit public. juillet 1940 - juillet 1941.]

Note sur le titre et les responsabilités

• Titre de la page d'avant-titre : "Droit public : juillet 1940 - juillet 1941"

Note sur l'exemplaire

Note sur la provenance

• Exemplaire provenant du fonds Philippe Pétain, constitué d'ouvrages issus du séquestre de ses biens en 1945, suite à sa condamnation par la Haute cour de Justice

Note sur les bibliographies et les index

• Table analytique sous forme d'index

Note sur le contenu

• L'ouvrage présente : les administrations centrales et grands organismes d'Etat de l'époque tels que le Secrétariat d'Etat à l'aviation, Secrétariat d'Etat aux colonies, le Secrétariat d'Etat à la guerre, le Secrétariat d'Etat à la Marine ; les mesures en vue d'assurer la sécurité de l'Etat ; la réorganisation des services publics, dont l'Armée avec la question de la démilitarisation, du dégagement des cadres, des engagements et réengagement, des anciens combattants, des prisonniers et oeuvres sociales

Sujet - Nom commun

• Politique et gouvernement -- France -- 1940-1945
• Administration publique -- France -- 1900-1945
• Forces armées -- Réorganisation -- France
• Militaires -- Statut juridique

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