Monographie

Manuel du service des pensions (lois et règlements) suivi de l'instruction pour son application

  • Manuel du service des pensions (lois et règlements) suivi de l'instruction pour son application
  • Instruction générale concernant l'établissement des demandes et propositions de pensions, le service des gratifications de réforme et celui de l'indemnité journalière allouée aux sous-officiers en instance d'emplois civils
  • Édition mise à jour jusqu'au 15 mars 1897
  • Paris : H. Charles-Lavauzelle [1897]
  • 1 vol. (364 p.) ; 21 cm
  • En tête du titre : "Bulletin officiel du Ministère de la guerre"
  • Volume très annoté. - Relié dans un recueil factice intitulé : "Bulletin officiel du Ministère de la guerre. Pensions" (BCSSA)
  • Ex-libris ms. : "Docteur Saint-Paul. Section technique du service de santé" (BCSSA)
  • Chronol. Index (p. 253-264)
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)