Monographie

Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de juin 1940 : Décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs. 1?Aux bénéficiaires de l'article 65. 2?Aux non bénéficiaires de l'article 65

  • Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de juin 1940 : Décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs. 1?Aux bénéficiaires de l'article 65. 2?Aux non bénéficiaires de l'article 65
  • Paris : Charles-Lavauzelle & Cie, 1940
  • 1 vol. (352 p.) ; 21 cm
  • Avant-titre : "Instruction n?832 Ci/7 du 10 juillet 1919"
  • Chronologie. Index
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