Monographie
Fascicule de mise à jour du guide-bareme des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Secrétariat d'état aux anciens combattants, Direction des pensions et de la réinsertion sociale, Sous-Direction des pensions, Bureau des affaires médicales
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Fascicule de mise à jour du guide-bareme des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Secrétariat d'état aux anciens combattants, Direction des pensions et de la réinsertion sociale, Sous-Direction des pensions, Bureau des affaires médicales
Auteur(s)
Mention d'édition
- Edition 1986
Adresse bibliographique
- [S.l.] : Secrétariat d'état aux anciens combattants, 1986
Description matérielle
- 1 vol. (16 p.) ; 30 cm
Note(s)
- Ce document est une mise à jour, à la date du 1er septembre 1986, du "Guide-Bareme des invalidités" initialement édité en 1976
Note sur la provenance
- Leroy, Sylvie..Don.2017
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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