Monographie

Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet, présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement, sur le suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune / Sénat, session ordinaire de 2009-2010; par M. Josselin de Rohan,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet, présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement, sur le suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune / Sénat, session ordinaire de 2009-2010; par M. Josselin de Rohan,...
  • Impressions (Sénat. 1959) 1240-8425 387
  • Paris : Sénat [2010]
  • 1 vol. (52 p.); 24 cm
  • [Les rapports du Sénat]
  • Les Impressions du sénat 1240-8425
  • 978-2-11-127739-7
  • 9782111277397
  • Rapports du Sénat (Paris) 1249-4356
  • 341.244
  • Numéro 387 des Impressions du Sénat, session 2009-2010. Annexe au procès-verbal de la séance du 7 avril 2010
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