Monographie

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique, n° 3166 / Assemblée nationale ; président M. Bernard Charles ; rapporteur M. Alain Claeys ...

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique, n° 3166 / Assemblée nationale ; président M. Bernard Charles ; rapporteur M. Alain Claeys ...

Ensemble

• Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468

Auteur(s)

• France Assemblée nationale 1958-....

Autre(s) responsabilité(s)

• Charles, Bernard (1948-) (Éditeur scientifique)
• Claeys, Alain (1948-....) (Secrétaire)
• Barbier, Jacques (1933-....) (Donateur)

Editeur, producteur

• Paris : Assemblée nationale, 2002

Description matérielle

• 1 vol. (515 p.) ; 24 cm

Collection

• Documents législatifs de l'Assemblée nationale 3528

ISBN

• 2-11-115667-1

Appartient à la collection

• Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale 1299-0930

Titre de couverture

• [Bioéthique. rapport, première lecture.]

Classification décimale Dewey

• 174.2 21

Note sur l'édition et l'histoire bibliographique

• Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 janvier 2002

Note sur la provenance

• (BCSSA) Don de M. BARBIER Jacques

Sujet - Nom commun

• Bioéthique -- Droit -- France

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