Monographie

Code manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine : comprenant l'Hôtel des invalides, la Caisse des invalides de la marine, les pensions de retraite des armées de terre et de mer, les pensions, soldes et gratifications de réforme, les pensions dites demi-solde des marins, pensions des veuves, secours, etc. ; les pensions des magistrats, des fonctionnaires, des professeurs, des examinateurs, des employés, agents, &c. [sic], des départements de la guerre, de la marine et des colonies, les pensions des veuves, etc. ; la formule des demandes et des divers actes d'exécution / publié par M. Durat-Lasalle Louis,..

  • Texte
  • Code manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine : comprenant l'Hôtel des invalides, la Caisse des invalides de la marine, les pensions de retraite des armées de terre et de mer, les pensions, soldes et gratifications de réforme, les pensions dites demi-solde des marins, pensions des veuves, secours, etc. ; les pensions des magistrats, des fonctionnaires, des professeurs, des examinateurs, des employés, agents, &c. [sic], des départements de la guerre, de la marine et des colonies, les pensions des veuves, etc. ; la formule des demandes et des divers actes d'exécution / publié par M. Durat-Lasalle Louis,..
  • Paris : chez l'auteur, 1848
  • 1 vol. (CLXXXVIII-422 p.) ; 24 cm
  • Français
  • La page de titre porte en plus : "extrait du droit et législation des armées de terre et de mer"
  • Archives SHD - François Turbest 2016 PA 1..Don.2019
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