RAPPORT

Recueil des principaux textes d'organisation interessant le ministère de la Défense [Texte imprimé] / étude réalisée par le bureau de l'organisation, sous-direction du droit public et du droit privé, direction des affaires juridiques ; Ministère de la Défense, secrétariat général pour l'administration

Titre(s)
  • Recueil des principaux textes d'organisation interessant le ministère de la Défense [Texte imprimé] / étude réalisée par le bureau de l'organisation, sous-direction du droit public et du droit privé, direction des affaires juridiques ; Ministère de la Défense, secrétariat général pour l'administration
Auteur(s)
Editeur, producteur
  • 2000 Ministère de la Défense, Direction des affaires juridiques
Description matérielle
  • 1 vol. (456-16 p.) ; 30 cm
Collection
  • Etudes juridiques 25
Appartient à la collection
  • Etudes juridiques 25
Classification décimale Dewey
  • 355.3
  • 343.01
Note sur les bibliographies et les index
  • Index
Résumé ou extrait
  • Textes réglementant l'organisation du ministère de la défense, selon des principes généraux : organisation générale, attributions (ministre, commandants), organisation territoriale et coopération civilo-militaire, services, administration centrale, services déconcentrés chargés des anciens combattants.
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom commun
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)