Monographie

Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Direction des archives de France

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Direction des archives de France

Autre(s) auteur(s)

• France Direction des archives

Autre(s) responsabilité(s)

• France, Direction des archives - Collaborateur

Adresse bibliographique

• Paris : Direction des archives de France, 1996

Description matérielle

• 80 p. ; 24 cm

ISBN

• 2-911601-01-7 (br.)

Classification décimale Dewey

• 344.440 920263 21

Note(s)

• Français

Note sur l'exemplaire

• Voir usuels ?

Sujet(s)

• Activité législative
• Archives : France : textes : 1978-1995
• Droit des archives
• Francie occidentale
• Processus législatif
• Procédure législative
• Science législative
• Technique législative
• Travail législatif

Sujet - Nom commun

• Archives -- Droit -- Législation -- France

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)