Monographie
Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du Pouvoir exécutif... : juillet. 1788-Prairial, an II
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du Pouvoir exécutif... : juillet. 1788-Prairial, an II
Adresse bibliographique
- Paris : imp. Royale, puis nationale, puis de la République, 1792-1795
Description matérielle
- 23 vol. ; 27 cm
Note sur le contenu
- Tome 1. Ire partie : juil. 1788-mars 1790 ; IIe partie : avril-août 1790
- Tome 2. Ire partie : sept.-nov. 1790, IIe partie : déc. 1790
- Tome 3. Ire partie : janv. févr. 1791 ; IIe partie : mars 1791
- Tome 4. Ire partie : avril-mai 1791 ; IIe partie : juin 1791
- Tome 5. Ire partie : juillet 1791 ; IIe partie : août-sept. 1791
- Tome 6. Oct-nov. 1791
- Tome 7. Déc. 1791, supplément, table générale et méthodique
- Tome 8. Janv.-avril 1792
- Tome 9. Mai-juil. 1792
- Tome 10. Août 1792
- Tome 11. Sept. 1792
- Tome 12. Oct.-déc. 1792 : et supplément ; table générale et méthodique de 1792
- Tome 13 : Janv.-mars 1793
- Tome 14 : Avril-juin 1793
- Tome 15 : Juil-sept. 1793
- Tome 16 : Sept-1793. Frimaire, an IIe
- Tome 17 : Nivose-Prairial au II
- Tome 18 : Supplément et tables méthodiques de matières, du 1er janv. 1793 au 18 Prairial de l'an II
Sujet(s)
Lien copié.
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