Monographie

Décret du 7 Octobre 1909 portant règlement sur le Service de Place suivi du décret du 16 Juin 1907 relatif aux cérémonies publiques et de l'Instruction du 20 Août 1907 relative au maintien de l'Ordre Public

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Décret du 7 Octobre 1909 portant règlement sur le Service de Place suivi du décret du 16 Juin 1907 relatif aux cérémonies publiques et de l'Instruction du 20 Août 1907 relative au maintien de l'Ordre Public

Mention d'édition

• Mis à jour au 1° Novembre 1914

Adresse bibliographique

• Paris : Ed. L. Fournier, 1916

Description matérielle

• 1 vol. (172 p.) ; 19 cm

Sujet(s)

• Service de Garnison
• Cérémonies Publiques
• Service de Place

Adresse électronique et mode d'accès

• Lien Gallica vers le document numérisé

Lien copié.

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