Monographie

Domanialité, travaux mixtes

  • Texte
  • Volume
  • Domanialité, travaux mixtes
  • 2eme édition (volume arrêté à la date du 1er avril 1962)
  • Paris : Imprimerie nationale, 1962
  • 1 vol.publication à feuillets mobiles (pagination multiple) ; 24 cm
  • Bulletin officiel de la Marine nationale. Edition méthodique Volume N° 40bis
  • N° 5018-40bis de la nomenclature des documents B.O.M. N° 40bis J.P. 234479
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