Monographie
Nouvelle réglementation sur les substances vénéneuses / République française, Ministère de la guerre, Sous-secrétariat d'État du service de santé militaire
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Type de support
- Volume
Titre(s)
- Nouvelle réglementation sur les substances vénéneuses / République française, Ministère de la guerre, Sous-secrétariat d'État du service de santé militaire
Auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : Imprimerie typographique, 1918
Description matérielle
- 1 vol. (49 p.) ; 22 cm
Note sur l'exemplaire
- (BCSSA) On y a joint une circulaire de 4 pages, datée du 27 juin 1921 et émanant du Ministère de la guerre, ainsi qu'un extrait de la "Presse médicale", n° 58, du 19 juillet 1930, intitulé : "Résumé du règlement sur les substances vénéneuses (loi et décret de 1916 et décret du 20 mars 1930), commentaires destinés à en faciliter l'application notamment dans la rédaction et l'exécution des ordonnances et intéressant plus particulièrement les ordonnances médicales" [Cote : Kc1 515]
Sujet - Nom commun
- Substances vénéneuses -- Droit -- France -- Législation
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