[Règlements lois ordonnances &c. 1786-1813] Réglement sur le service particulier des officiers de quart à bord des vaisseaux. Du 1Réglement sur le service particulier des officiers de quart à bord des vaisseaux. Du 1.er janvier 1786 ; suivi de Réglement sur la forme et la tenue des tables de loch et jounaux,à bord des vaisseaux, frégates, corvettes et autres bâtimens du roi. Du 1.er janvier 1786 ; suivi d'un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les peines à infliger pour les fautes et délits commis par les officiers, officiers-mariniers et sous-officiers, matelots et soldats, et autres personnes servant dans l'armée navale et dans les ports et arsenaux. Du 22 août 1790 ; suivi d'un Extrait des registres des délibérations du Gouvernement de la République. Paris, le 13 pluviôse an 11 de la République ; suivi d'un Arrêté relatif à l'organisation des troupes d'artillerie de la marine. Le 15 floréal, an 11 de la République ; suivi d'un Arrêté contenant règlement sur l'artillerie. Du 2 germinal, an 11 de la République ; suivi d'un Réglement sur les armemens en course. Saint-Cloud le 2 prairial, an XI de la République française ; suivi d'un Extrait des registres des délibérations du Gouvernement de la République. Saint-Cloud, le 11 fructidor, an 11 de la République ; suivi d'un Arrêté concernant l'établissement, la compétence et la composition d'un Conseil de guerre spécial dans chacune des grandes divisions de la flotille nationale. Paris, le 18 ventôse, an 12 de la République ; suivi d'un Extrait des registres des délibérations du Gouvernement de la République. Paris, le 24 ventôse, an 12 de la République française ; suivi d'un Décret relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la marine. Au Palais de Fontainebleau, le 6 frimaire an 13 ; suivi d'un Réglement pour l'administratio