Monographie
Motion de M. Thouret sur les propriétés de la couronne, du clergé et de tous les corps et établissements de mainmorte
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Motion de M. Thouret sur les propriétés de la couronne, du clergé et de tous les corps et établissements de mainmorte
Est publié avec
- Questions sur la propriété des biens-fonds ecclésiastiques en France
- Opinion de M. l'abbé Maury... dans la cause des magistrats qui composoient ci-devant la chambre des vacations du parlement de Bretagne..
- Lettre du parlement de Toulouse..
- Opinion de M. le vicomte de Mirabeau, député du Haut-Limousin, sur la conduite de la chambre des vacations de Bretagne..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Baudoin, 1790
Note(s)
- Recueil factice de pièces relatives à la Révolution française, depuis le 14 juillet 1788 jusqu'au 6 octobre 1790.- 1788-89-90, pièces et volumes in-8° et in-12, reliés en 61 vol. Tome XXVI
Note sur l'exemplaire
- Recueil factice
Sujet(s)
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